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Lorsque vous cherchez un bien immobilier en Espagne, il est évidemment important de savoir quels frais sont liés à cet achat. Outre les frais d'achat uniques, vous devez tenir compte des frais qui reviennent périodiquement (principalement annuels). Nous avons répertorié les principaux pour vous.
FRAIS D'ACHAT UNIQUES
Lors de l'achat d'une maison ou d'un appartement existant, il est préférable de prévoir un coût supplémentaire d'environ 12% à 14%, selon qu'il s'agit d'un logement existant ou d'un projet de construction neuve.
Quels sont les frais dont vous devez tenir compte de toute façon?
- 8% à 10% de droits d'enregistrement (également appelés 'TPO' ou ‘Impuesto sobre Transmisiones Onerosas’) selon la région. Il s'agit de la taxe applicable à l'achat d'un logement existant en Espagne. Cette taxe doit être payée dans le mois suivant la signature de l'acte lors de l'enregistrement au registre foncier.
- 10% de TVA lors de l'achat d'un projet de construction neuve.
- 1-1,5% frais de conseil et d'accompagnement à l'achat par un consultant et/ou un avocat. Selon la complexité de la procédure de vente, ce coût peut varier. Souvent, un montant forfaitaire est convenu à l'avance pour éviter les surprises ultérieures. Celui-ci s'élèvera à au moins 2 500 EUR. Obtenir des conseils préalables en matière de planification personnelle, adaptés à votre situation personnelle, n'est certainement pas un luxe superflu.
- +/- 2 % de frais de notaire (y compris les droits de timbre, à payer avant la signature de l'acte notarié) et les frais d'inscription au cadastre. Les droits de timbre peuvent varier considérablement selon que vous avez acheté avec la taxe d'enregistrement ou la TVA. En cas d'achat avec taxe d'enregistrement, seul le droit de timbre fixe est dû.
Attention ! Gardez à l'esprit que lors de la conclusion d'une hypothèque, des frais d'évaluation et de timbre plus élevés s'appliqueront.
FRAIS PÉRIODIQUES
Quelques frais annuels en un coup d'œil :
- 'Impuesto sobre bienes inmuebles' - taxe foncière
- 'Renta de no-residentes' - impôt des non-résidents
- 'Impuesto sobre el patrimonio' - impôt sur la fortune
Pour plus d'informations sur ces taxes, nous vous renvoyons au blog : 'Les réponses à vos questions sur les impôts espagnols'.
En outre, vous devez tenir compte des coûts fixes des services publics tels que le gaz, l'eau, l'électricité, Internet, l'assurance, les frais de la communauté des propriétaires et les coûts d'entretien et de réparation relatifs au jardin/piscine et à la maison.
Pas de panique! Cela peut sembler beaucoup, mais avec la bonne orientation et expertise, vos obligations fiscales seront rapidement réglées. Baker Tilly peut vous accompagner personnellement de manière optimale. Ensemble, nous mènerons cela à bien.
