Lorsque vous déménagez en Espagne et devenez résident, vous devez enregistrer votre véhicule en Espagne. Vous avez deux options : soit acheter une voiture en Espagne, soit importer votre voiture de votre pays de résidence. Bien sûr, il y a des conditions et des coûts associés à cela.
QUAND DOIS-JE ENREGISTRER MON VÉHICULE AVEC UNE PLAQUE D'IMMATRICULATION ESPAGNOLE ?
Si vous déménagez en Espagne de manière permanente et devenez résident espagnol, vous devez enregistrer votre voiture en Espagne. En tant que résident, il est interdit de conduire avec une plaque d'immatriculation étrangère. En principe, vous pouvez conduire avec une plaque d'immatriculation étrangère dans un autre pays pendant un maximum de trois mois. Par conséquent, si vous êtes résident en Espagne et passez occasionnellement quelques semaines en Belgique ou aux Pays-Bas, il n'y a pas de problème. Cependant, si vous conduisez avec une plaque d'immatriculation espagnole aux Pays-Bas ou dans tout autre pays pendant plus de trois mois consécutifs, vous pouvez rencontrer des problèmes, et ce gouvernement peut exiger que vous payiez la taxe routière là-bas.
Les non-résidents qui séjournent en Espagne pendant plus de trois mois consécutifs doivent également enregistrer leur voiture en Espagne, à condition qu'ils aient une maison là-bas ou aient un contrat de location à long terme à leur nom. Vous pouvez acheter une voiture en Espagne avec l'intention de la conduire en Espagne ou pendant de courtes vacances en dehors de l'Espagne. Si vous souhaitez conduire cette voiture aux Pays-Bas, par exemple, vous devez demander une autorisation spéciale appelée : « exemption BPM et MRB pour usage à court terme ». Cette exemption est valable pour une période maximale de deux semaines.
En tant que touriste ou propriétaire d'une résidence secondaire, vous pouvez conduire avec une plaque d'immatriculation non espagnole sur les routes espagnoles pendant 182 jours par an. Si vous ne prévoyez pas de déménager en Espagne, une plaque d'immatriculation belge est acceptable. Cependant, s'il y a des soupçons que vous conduisez en Espagne pendant plus de 182 jours par an avec une plaque d'immatriculation belge, la police espagnole peut saisir la voiture. Votre assurance peut également devenir invalide car les polices d'assurance ne couvrent généralement pas la conduite à l'étranger toute l'année.
Vous pouvez également apporter votre voiture en Espagne dans le cadre de votre déménagement. Cependant, ne tardez pas trop ! Dans les 60 jours suivant la radiation de BE/NL, vous devez soumettre la demande aux autorités fiscales espagnoles. Si vous êtes en retard d'un jour, vous devez importer votre voiture selon les règlements généraux, ce qui signifie que vous ne bénéficiez pas de l'exemption de la taxe d'immatriculation.
DOCUMENTS
Pour demander une plaque d'immatriculation espagnole, vous devez vous rendre à la Jefatura Provincial de Tráfico en fonction de votre lieu de résidence. Ils demanderont de nombreux documents, alors assurez-vous d'avoir les documents suivants à l'avance (original + copie !) :
- Votre carte d'identité ou passeport ;
- Votre NIE ou certificat de résidence vert ;
- Un Certificado de Empadronamiento (preuve de résidence) ;
- La preuve de propriété du véhicule (s'il est déjà enregistré à votre nom), ou la facture d'achat de la voiture avec le numéro de TVA du vendeur, ou le contrat de vente entre particuliers. Ces documents doivent être traduits en espagnol par un traducteur assermenté ;
- Le formulaire de demande, disponible sur le site de la Dirección General de Tráfico ou à la Jefatura de Tráfico ;
- Le Certificado de características (certificat de conformité) ou Tarjeta de Inspección Técnica (certificat d'inspection technique) avec copies bleues et roses. Si vous avez acheté la voiture en Espagne (neuve/occasion), il sera fourni automatiquement ; Si vous importez votre voiture de votre pays d'origine, vous devez la faire inspecter dans un garage Inspección de Vehículos (ITV). Ils créeront ensuite une fiche technique espagnole pour vous.
- Preuve de paiement ou exemption des taxes sur les véhicules. En Espagne, il existe trois types de taxes sur les véhicules :
- Impuesto de circulación sobre vehículos de tracción mecánica (taxe routière municipale). Vous payez cela la première fois au bureau des impôts (Suma) de la municipalité espagnole où vous vivez, puis vous pouvez mettre en place un prélèvement automatique. Étant donné qu'il s'agit d'une autorité locale, le taux dépend du lieu et du type de véhicule.
- Impuesto de matriculación (taxe d'immatriculation). Il s'agit d'une taxe nationale sur chaque véhicule immatriculé en Espagne pour la première fois, qu'il soit neuf ou d'occasion. Si vous importez une voiture de Belgique ou des Pays-Bas, vous devez également payer cette taxe à moins que vous ne remplissiez les conditions d'exemption (voir le paragraphe suivant). La taxe d'immatriculation est payée aux autorités fiscales espagnoles Hacienda, et le taux dépend du modèle, de l'année de fabrication, des émissions de CO2 et du type de carburant de votre voiture. Dans le cas d'une voiture récente avec de très faibles émissions de CO2, la taxe d'immatriculation peut être très faible voire annulée.
La taxe d'immatriculation est annulée si vous remplissez certaines conditions, à savoir :
- Vous avez vécu en dehors de l'Espagne au cours des douze derniers mois (ou plus) ;
- Vous possédez la voiture depuis au moins six mois (avant l'émigration) ;
- Vous avez toujours payé des taxes sur la voiture ;
- La voiture a au moins 6000 km au compteur ;
- Vous ne vendez pas le véhicule dans l'année suivant son importation en Espagne.
- Impuesto de Trasmisiones: Possible taxe de transfert : Il s'agit d'une taxe régionale qui ne s'applique que si vous achetez un véhicule d'occasion auprès d'un particulier, à la fois en Espagne et en Belgique ou aux Pays-Bas.
COÛTS (2022)
Bien sûr, il y a des coûts à considérer lorsque vous importez votre voiture en Espagne, en fonction du (type de) véhicule :
- Enregistrement du véhicule à la Jefatura Provincial de Tráfico : 99,77 €
- Inspection technique : La première inspection pour l'importation est plus chère que les inspections suivantes. Attendez-vous à environ 90 à 110 euros pour la première inspection, 40 à 50 euros pour les suivantes.
- Taxe routière municipale : Selon la municipalité, mais attendez-vous à environ 50,00 € par an
- Taxe d'immatriculation : Selon les spécifications de votre voiture, cela représente environ 12 % de la valeur de votre voiture. Si votre voiture émet moins de 200 grammes de CO2/km, ce pourcentage est plus faible. Pour les voitures qui émettent moins de 120 grammes de CO2/km, la taxe d'immatriculation est même annulée.
- Possible taxe de transfert : Selon les spécifications de votre voiture.
- Droits d'importation (Impuesto de matriculación) : Vous n'avez pas à payer ces frais si vous remplissez certaines conditions :
- Vous avez vécu en Belgique/Pays-Bas pendant au moins 183 jours avant votre émigration en Espagne ;
- Vous possédez la voiture depuis au moins six mois (avant votre émigration) ;
- Vous avez toujours payé des taxes sur la voiture ;
- Vous ne vendez pas la voiture dans l'année suivant son immatriculation en Espagne ;
- Vous demandez votre plaque d'immatriculation dans un mois après avoir importé la voiture en Espagne.
Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous devrez payer 7 % d'Impuesto de matriculación sur la valeur de la facture (pour les voitures neuves) ou la valeur actuelle (voitures d'occasion) de votre véhicule.
- Demande unique pour les plaques d'immatriculation
- La création des plaques d'immatriculation coûte environ 20 euros pour deux exemplaires (avant et arrière).
- Assurance : Selon la compagnie d'assurance, votre âge, la durée de possession de votre permis de conduire, la fréquence d'utilisation de votre voiture, l'année de fabrication, etc. ;
Si vous suivez ces étapes et remplissez toutes les conditions, il ne devrait pas y avoir de problème pour importer votre voiture de Belgique ou des Pays-Bas. Enregistrer votre voiture en Espagne est généralement moins cher qu'en BE/NL en raison de taxes routières et de primes d'assurance plus basses.
INSPECTION DE LA VOITURE
Lors de l'importation de votre voiture en Espagne, la voiture doit être inspectée indépendamment de son âge. L'inspection doit être effectuée à une station d'inspection officielle ITV. Les voitures neuves sont inspectées pour la première fois après quatre ans. Après cela, l'inspection a lieu tous les deux ans. Les voitures de plus de 10 ans doivent être inspectées chaque année.